Le gouvernement va créer une taxe sur les émetteurs de CO2

Le 27 Sep 2011, 20:40

Le gouvernement va créer pour 2012 une taxe pour les industriels soumis aux quotas de CO2, a indiqué à l'AFP mardi le ministère du Budget, confirmant une information du Figaro.

Bercy a confirmé le "principe" d'une telle taxe, en précisant qu'elle concernerait les entreprises visées par les quotas européens de CO2, à hauteur de "0,08% à 0,12%" de leur chiffre d'affaires hors taxe.

Le ministère du Budget, qui a refusé de donner plus de détails, a expliqué que les modalités de cette taxe seraient dévoilées dans le cadre de la présentation du budget 2012, mercredi en Conseil des Ministres.

Selon Le Figaro, cette taxe "exceptionnelle" devrait permettre de lever environ 250 millions d'euros. Dans les faits, les électriciens, essentiellement EDF, paieront le tiers de ce nouvel impôt, selon le quotidien.


© 2009 AFP. Tous droits de reproduction et de représentation réservés. Toutes les informations reproduites dans cette rubrique (dépêches, photos, logos) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par l'AFP. Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, transmise, rediffusée, traduite, vendue, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l'accord préalable écrit de l'AFP. l'AFP ne pourra être tenue pour responsable des délais, erreurs, omissions, qui ne peuvent être exclus ni des conséquences des actions ou transactions effectuées sur la base de ces informations.


Article Connexes : La consommation durable

EDF dit avoir réduit de 11% ses émissions de CO2 en 2011, -25% en France
L'empreinte carbone - [15/05 16:30] - AFP
L'UE menace dix compagnies chinoises et indiennes rebelles à la taxe CO2
L'empreinte carbone - [15/05 14:50] - AFP
Captage du CO2: la Norvège inaugure "le plus grand laboratoire au monde"
L'empreinte carbone - [07/05 15:50] - AFP
La Corée du Sud adopte un système d'échange de droits d'émissions de CO2
L'empreinte carbone - [03/05 06:20] - AFP